12 rue de la Citadelle
71100 Chalon-sur-Saône
Tél :
03 85 48 21 44
Fax :
03 85 48 13 83
Nom de la société : CITADELLE IMMOBILIER
Capital : 7 500€
Numéro de Siret : 482813649
RCS : 482 813 649
Numéro de carte professionnelle : 71 CP 1124
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR02482813649
Caisse de garantie :
CEGI
Notre activité d'agent immobilier est réglementée par la loi n°70-90 du 2 janvier
1970 et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972.
Les honoraires sont, selon ce qui aura été prévu au mandat confié par le vendeur
et le cas échéant par l’acquéreur ainsi qu’à l’avant contrat de vente, à la charge
de l’un ou de l’autre voire des deux.