4 rue Bernard Gangloff
01160 Pont-d'Ain
Tél :
04 74 39 29 28
Fax :
04 74 39 14 21
Nom de la société : OMAMORI
Capital : 7 500€
Numéro de Siret : 484 761 101a
RCS : BOURG EN BRESSE
Numéro de carte professionnelle : 473
Numéro de TVA Intracommunautaire : 4848476110
Caisse de garantie :
CEGI
Notre activité d'agent immobilier est réglementée par la loi n°70-90 du 2 janvier
1970 et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972.
Les honoraires sont, selon ce qui aura été prévu au mandat confié par le vendeur
et le cas échéant par l’acquéreur ainsi qu’à l’avant contrat de vente, à la charge
de l’un ou de l’autre voire des deux.