Société : Raison Sociale : IMMOBILIER DES DUCS au capital de 10 000€
Siret : 50129953100019
RCS : NEVERS 501299531
Siège social : 40, Av du Général de Gaulle
58000 NEVERS
Numéro de carte professionnelle : Numéro : 91
Titulaire : Sabine Cassan
Date de délivrance : 10/04/2008 Préfecture de délivrance : LA NIÈVRE
Caisse de garantie : CEGI, pour un montant de 110 000 €
TVA Intracommunautaire : FR 3250129953
Notre activité d'agent immobilier est réglementée par la loi n°70-90 du 2 janvier
1970
et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972.
Les honoraires sont, selon ce qui aura été prévu au mandat confié par le vendeur
et le cas échéant par l’acquéreur ainsi qu’à l’avant contrat de vente, à la charge
de l’un ou de l’autre voire des deux.
Code :
HOQUET800
Identifiant :
382